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Brevet européen · EP1278982 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1278982
- Numéro de demande
- EP01921709
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 avr. 2001
- Publié
- 29 janv. 2003
- Délivré
- 29 sept. 2004
- Radié
- 30 avr. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 55/17 (2006.01)F16L 21/06 (2006.01)F16L 17/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 795002000 22.04.2000
- Demande PCT
- PCT/IB2001/000644 19.04.2001
- Publication PCT
- WO2001/081814 01.11.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2009
- 31 déc. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ROSENICH Paul; GISLER Christian, PATENTBÜRO PAUL ROSENICH AG, BGZ, 9497 Triesenberg, Liechtenstein
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004
- 30 sept. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.