Dispositif et méthode d'implantation d'une endoprothèse
Brevet européen · EP1281375 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1281375
- Numéro de demande
- EP02291953
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2002
- Publié
- 5 févr. 2003
- Délivré
- 29 févr. 2012
- Radié
- 31 août 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/24 (2006.01)A61F 2/84 (2006.01)
- Priorité
- FR 0110444 03.08.2001
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2016
- 30 mai 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hans Ulrich Seifert, Seifert & Partner, Pestalozzistrasse 2 /Postfach 1416, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 30.05.2012
- 29 févr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.02.2012
Parties
Titulaire
Bonhoeffer, Philipp
London NW1 9XP, GB
JenaValve Technology Inc.
Regus Business Centre Wilmington Downtown 1000 N. West Street, Suite 1200, Wilmington, DE 19801, US
Mandataire
Inventeur
Bonhoeffer, Philipp
London, Greater London NW19XP, GB
Boudjemline, Younès
92140, Clamart, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.