AUSLEGERMECHANISMUS
Brevet européen · EP1282582 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1282582
- Numéro de demande
- EP01925135
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 20 mars 2001
- Publié
- 12 févr. 2003
- Délivré
- 15 févr. 2006
- Radié
- 15 févr. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B66F 11/04 (2006.01)
- Priorité
- US 562430 02.05.2000
- Demande PCT
- PCT/US2001/040325 20.03.2001
- Publication PCT
- WO2001/083357 08.11.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006
- 15 févr. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006
Parties
Inventeur
BEAN, Andrew, J.
Greencastle, PA 17225, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.