Procédé de sécurisation d'un dispositif électromécanique de commande destiné à travailler dans un environnement présantant un risque d'explosion

Brevet européen · EP1283371 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1283371
Numéro de demande
EP02405660
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2002
Publié
12 févr. 2003
Délivré
24 août 2005
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 21/06 (2006.01)
Priorité
CH 14582001 07.08.2001
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 31 janv. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008

  3. 31 août 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005

Parties

Titulaire

PARKER LUCIFER SA

16, chemin du Faubourg-de-Cruseilles, 1227 Carouge (Genève)

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Cros, Jean

74100 Vetraz-Monthoux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.