Störlichtbogengeschütztes elektrisches Bauteil

Brevet européen · EP1283575 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1283575
Numéro de demande
EP01810770
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
10 août 2001
Publié
12 févr. 2003
Délivré
10 mars 2004
Radié
31 août 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01T 4/14 (2006.01)
H01B 17/46 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

  2. 15 mars 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.