ANTRIEB DER EINSPRITZSCHNECKE EINER KUNSTSTOFFSPRITZGIESSMASCHINE

Brevet européen · EP1283769 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1283769
Numéro de demande
EP01931304
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2001
Publié
19 févr. 2003
Délivré
10 nov. 2004
Radié
31 mai 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 45/50 (2006.01)
Priorité
CH 103600 24.05.2000
CH 189900 28.09.2000
CH 221100 14.11.2000
Demande PCT
PCT/CH2001/000320 23.05.2001
Publication PCT
WO2001/089798 29.11.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 janv. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

  2. 15 nov. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

Parties

Titulaire

NETSTAL Maschinen AG

Netstal-Maschinen AG

Industriestrasse, 8752 Näfels

Inventeur

CHROMY, Franz

CH-8753 Mollis

WEINMANN, Robert

CH-8872 Weesen

KNOBEL, Erich

CH-8852 Altendorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.