Synthetischer Naphtha-Brennstoff

Brevet européen · EP1284281 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1284281
Numéro de demande
EP02022116
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 1999
Publié
19 févr. 2003
Délivré
25 févr. 2009
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10L 1/08 (2006.01)
C10G 65/14 (2006.01)
C10G 2/00 (2006.01)
C10L 1/16 (2006.01)
Priorité
US 128036 P 06.04.1999
ZA 9902789 19.04.1999
Divisionnaire de
EP99966743
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 25 févr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.02.2009

Parties

Inventeur

Dancuart, Luis Pablo

Vaalpark, Sasolburg 9570, ZA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.