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Brevet européen · EP1284792 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1284792
Numéro de demande
EP01941796
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2001
Publié
26 févr. 2003
Délivré
28 juil. 2004
Radié
31 mai 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 11/14 (2006.01)
Priorité
US 208136 P 31.05.2000
Demande PCT
PCT/US2001/017796 31.05.2001
Publication PCT
WO2001/091862 06.12.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

  2. 15 sept. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

  3. 30 juil. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004

Parties

Inventeur

LIVINGSTON, David

Pennsburg, PA 18073, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.