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Brevet européen · EP1284792 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1284792
- Numéro de demande
- EP01941796
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2001
- Publié
- 26 févr. 2003
- Délivré
- 28 juil. 2004
- Radié
- 31 mai 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63C 11/14 (2006.01)
- Priorité
- US 208136 P 31.05.2000
- Demande PCT
- PCT/US2001/017796 31.05.2001
- Publication PCT
- WO2001/091862 06.12.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2009
- 15 sept. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004
- 30 juil. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Inventeur
LIVINGSTON, David
Pennsburg, PA 18073, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.