Stabilisierungsvorrichtung
Brevet européen · EP1285444 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1285444
- Numéro de demande
- EP01925765
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2001
- Publié
- 26 févr. 2003
- Délivré
- 8 nov. 2006
- Radié
- 8 nov. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G21F 5/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 0012321 23.05.2000
- Demande PCT
- PCT/GB2001/002062 10.05.2001
- Publication PCT
- WO2001/091133 29.11.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007
- 30 nov. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006
Parties
Inventeur
WHITLEY, Andrew, Ronald,British Nuclear Fuels plc
Risley, Warrington, Cheshire WA3 6AS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.