Brausekopf, insbesondere Kopf einer Seitenbrause

Brevet européen · EP1285621 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1285621
Numéro de demande
EP02015763
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2002
Publié
26 févr. 2003
Délivré
2 janv. 2008
Radié
31 juil. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 3/28 (2006.01)
B05B 1/18 (2006.01)
B05B 15/06 (2006.01)
Priorité
DE 10141296 23.08.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  2. 15 févr. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008

  3. 31 janv. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008

Parties

Inventeur

Lutscher, Michael

70597 Stuttgart, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.