SYSTEM ZUR THERAPIE DURCH NEUROMODULATION
Brevet européen · EP1286723 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1286723
- Numéro de demande
- EP01941921
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2001
- Publié
- 5 mars 2003
- Délivré
- 2 août 2006
- Radié
- 2 août 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61N 1/34 (2006.01)A61N 1/08 (2006.01)
- Priorité
- US 587673 05.06.2000
- Demande PCT
- PCT/US2001/018119 05.06.2001
- Publication PCT
- WO2001/093953 13.12.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007
- 31 août 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006
Parties
Inventeur
DAIGNAULT, Richard, J., Jr.
Frisco, TX 75034, US
DEFFNER, Gerhard
McKinney, TX 75069, US
EGEMO, Rob
Plano, TX 75025, US
ERICKSON, John
Plano, TX 75075, US
FEE, Robert, W.
Savannah, GA 31405, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.