KOMBINIERTE SPRÜHVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1286782 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1286782
Numéro de demande
EP01946022
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2001
Publié
5 mars 2003
Délivré
27 juil. 2005
Radié
27 juil. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B05B 7/04 (2006.01)
Priorité
US 585849 01.06.2000
Demande PCT
PCT/US2001/017590 31.05.2001
Publication PCT
WO2001/091910 06.12.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006

  2. 29 juil. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005

Parties

Inventeur

SEAMAN, Charles, E., Jr.

Racine, WI 53406, US

CHEN, Jeffrey, Y.

Seattle, WA 98112, US

BOTICKI, John, A.

Racine, WI 53406, US

ZIMMERMAN, Carey, W.

Racine, WI 53403, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.