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Brevet européen · EP1287845 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1287845
- Numéro de demande
- EP02026992
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 1996
- Publié
- 5 mars 2003
- Délivré
- 31 mai 2006
- Radié
- 31 mai 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61M 25/00 (2006.01)
- Divisionnaire de
- EP96106578
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006
- 31 mai 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.