Dispositif de pulvérisation de gouttes de liquide

Brevet européen · EP1287905 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1287905
Numéro de demande
EP01121075
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2001
Publié
5 mars 2003
Délivré
23 août 2006
Radié
30 sept. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 17/06 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2013

  2. 28 mai 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 28.05.2011

  3. 15 nov. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  4. 29 sept. 2006

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Microflow Engineering SA, Rue Jaquet-Droz, 1, 2007 Neuchâtel → Microflow Engineering SA, Galileo Center, Rue de la Gare 4, 2034 Peseux

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

  5. 15 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.