Dispositif de pulvérisation de gouttes de liquide
Brevet européen · EP1287905 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1287905
- Numéro de demande
- EP01121075
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 2001
- Publié
- 5 mars 2003
- Délivré
- 23 août 2006
- Radié
- 30 sept. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 17/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2013
- 28 mai 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 28.05.2011
- 15 nov. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006
- 29 sept. 2006
Adresse modifiée
- Titulaire
- Microflow Engineering SA, Rue Jaquet-Droz, 1, 2007 Neuchâtel → Microflow Engineering SA, Galileo Center, Rue de la Gare 4, 2034 Peseux
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006
- 15 sept. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.