Verschluss- und Abdichtelement
Brevet européen · EP1289087 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1289087
- Numéro de demande
- EP02018699
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2002
- Publié
- 5 mars 2003
- Délivré
- 29 août 2007
- Radié
- 28 août 2022
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H02G 3/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 10142628 31.08.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 août 2022
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 28.08.2022
- 27 févr. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bodenseepatent GmbH, Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen → Patent- und Rechtsanwälte Behrmann Wagner Partnerschaftsgesellschaft mbB, Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 27.02.2021
- 31 janv. 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- Hiebsch & Peege AG, Patentanwälte, Promenadenstrasse 21, 8200 Schaffhausen → Bodenseepatent GmbH, Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008
- 30 nov. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hiebsch & Peege AG, Patentanwälte, Promenadenstrasse 21, 8200 Schaffhausen
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007
- 28 sept. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Bauer, Peter
94357 Konzell, DE
Karl, Markus
94327 Bogen, DE
Haimerl, Josef
94327 Bogen, DE
Lederer, Roland
93049 Regensburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.