STRUCTURE PLIABLE EN FORME DE SIEGE

Brevet européen · EP1289393 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1289393
Numéro de demande
EP01933529
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 2001
Publié
12 mars 2003
Délivré
17 mars 2004
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 4/28 (2006.01)
A47C 23/06 (2006.01)
Priorité
FR 0007191 06.06.2000
Demande PCT
PCT/CH2001/000345 05.06.2001
Publication PCT
WO2001/093724 13.12.2001
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 18 juil. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Actosphère Sàrl, Y-Parc Swiss Technopole, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  3. 28 mai 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004

  4. 31 mars 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Bestenheider, Xavier

3963 Crans-Montana

Mandataire

Actosphère Sàrl

Y-Parc Swiss Technopole Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains

Inventeur

BESTENHEIDER, Philippe

CH-3962 Montana

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.