ALKYDHARZEMULSION

Brevet européen · EP1290064 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1290064
Numéro de demande
EP01931861
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2001
Publié
12 mars 2003
Délivré
6 oct. 2004
Radié
6 oct. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C08J 3/03 (2006.01)
C09D 167/08 (2006.01)
Priorité
GB 0013028 31.05.2000
Demande PCT
PCT/GB2001/002191 17.05.2001
Publication PCT
WO2001/092378 06.12.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

  2. 15 oct. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Imperial Chemical Industries PLC

20 Manchester Square, London W1U 3AN, GB

Inventeur

BOUVY, Alain

B-1970 Wezembeek Oppem, BE

DEHUVYNE, Bart, Simon, Alfons

B-1700 Dilbeek, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.