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Brevet européen · EP1290878 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1290878
Numéro de demande
EP01919646
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 2001
Publié
12 mars 2003
Délivré
9 août 2006
Radié
9 août 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04N 7/01 (2006.01)
Priorité
GB 0008655 07.04.2000
GB 0021980 07.09.2000
Demande PCT
PCT/GB2001/001609 09.04.2001
Publication PCT
WO2001/078389 18.10.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

  2. 31 août 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006

Parties

Inventeur

THOMSON, Roderick, Mackenzie

Christchurch, NZ

BANKS, David, Melvyn

Liss, Hampshire GU33 7AU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.