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Brevet européen · EP1290878 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1290878
- Numéro de demande
- EP01919646
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 2001
- Publié
- 12 mars 2003
- Délivré
- 9 août 2006
- Radié
- 9 août 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H04N 7/01 (2006.01)
- Priorité
- GB 0008655 07.04.2000GB 0021980 07.09.2000
- Demande PCT
- PCT/GB2001/001609 09.04.2001
- Publication PCT
- WO2001/078389 18.10.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007
- 31 août 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006
Parties
Inventeur
THOMSON, Roderick, Mackenzie
Christchurch, NZ
BANKS, David, Melvyn
Liss, Hampshire GU33 7AU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.