Stent-System mit einziger Betätigung
Brevet européen · EP1290986 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1290986
- Numéro de demande
- EP02019028
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 2002
- Publié
- 12 mars 2003
- Délivré
- 3 déc. 2008
- Radié
- 31 août 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/06 (2006.01)
- Priorité
- US 314671 P 27.08.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 16 avr. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 16.04.2011
- 14 juil. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 18 juin 2010
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 18.06.2010
- 17 mars 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2010
- 3 déc. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.12.2008
Parties
Titulaire
Inventeur
Richter, Jacob
47226 Ramat Hasharon, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.