Fahrrad oder Roller mit zwei Vorderrädern
Brevet européen · EP1291275 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1291275
- Numéro de demande
- EP02396126
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 2002
- Publié
- 12 mars 2003
- Délivré
- 18 janv. 2006
- Radié
- 18 janv. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B62K 5/08 (2006.01)B62K 5/04 (2006.01)
- Priorité
- FI 20011774 07.09.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006
- 31 janv. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Inventeur
Autero, Markku
10940 Hanko, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.