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Brevet européen · EP1291485 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1291485
Numéro de demande
EP01121519
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 2001
Publié
12 mars 2003
Délivré
18 juil. 2007
Radié
30 sept. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 9/60 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

  2. 15 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

Parties

Inventeur

Mang, Wolf

63179 Obertshausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.