Maske mit Faltenbalg

Brevet européen · EP1292351 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1292351
Numéro de demande
EP01944732
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2001
Publié
19 mars 2003
Délivré
10 août 2016
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 16/06 (2006.01)
A62B 18/08 (2006.01)
//A61M 16/00 (2006.01)
Priorité
US 213251 P 22.06.2000
US 219618 P 21.07.2000
US 293992 P 30.05.2001
Demande PCT
PCT/AU2001/000746 22.06.2001
Publication PCT
WO2001/097893 27.12.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 29 sept. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 29.09.2016

  3. 10 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.08.2016

Parties

Titulaire

ResMed Ltd.

1 Elizabeth Macarthur Drive, Bella Vista, NSW 2153, AU

Mandataire

Vossius & Partner Patentanwälte Rechtsanwälte mbB

VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB

Nadelberg 3, 4051 Basel

Inventeur

FRATER, Robert, Henry

Lindfield, NSW 2070, AU

DREW, Joanne

Balgowlah Heights, NSW 2093, AU

GUNARATNAM, Michael, Kassipillai

Marsfield, NSW 2122, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.