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Brevet européen · EP1294348 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1294348
Numéro de demande
EP01934648
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2001
Publié
26 mars 2003
Délivré
31 mai 2006
Radié
31 mai 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61K 8/44 (2006.01)
A61Q 17/00 (2006.01)
A61Q 17/04 (2006.01)
Priorité
NO 20002428 10.05.2000
Demande PCT
PCT/NO2001/000189 04.05.2001
Publication PCT
WO2001/085125 15.11.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

  2. 31 mai 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

Parties

Titulaire

PhotoCure ASA

Photocure ASA

Hoffsveien 48, 0377 Oslo, NO

Inventeur

MOAN, Johan

N-0381 Oslo, NO

BISSONNETTE, Robert, Montreal Uni. Hospital Center

Monteal, Quebec H2L 4M1, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.