ELEKTRISCHE HILFSAGGREGATE FÜR EINEN VIERRADANTRIEB
Brevet européen · EP1294587 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1294587
- Numéro de demande
- EP01930865
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 2001
- Publié
- 26 mars 2003
- Délivré
- 31 janv. 2007
- Radié
- 31 janv. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B60K 17/356 (2006.01)B60L 11/12 (2006.01)B60L 11/18 (2006.01)
- Priorité
- US 201300 P 02.05.2000
- Demande PCT
- PCT/US2001/013657 30.04.2001
- Publication PCT
- WO2001/083251 08.11.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007
- 28 févr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
Parties
Inventeur
MELLOTT, Lex, A.
Warfordsburg, PA 17267, US
PUSZKIEWICZ, Ignacy
Smithsburg, MD 21783, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.