BREMSEINRICHTUNG FÜR EINEN AUFZUG
Brevet européen · EP1294631 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1294631
- Numéro de demande
- EP01929161
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2001
- Publié
- 26 mars 2003
- Délivré
- 4 août 2004
- Radié
- 31 mai 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66B 5/22 (2006.01)
- Priorité
- EP 00810452 25.05.2000
- Demande PCT
- PCT/CH2001/000316 23.05.2001
- Publication PCT
- WO2001/089973 29.11.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
- 13 août 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.