Luftspinnvorrichtung mit Auflöseeinrichtung

Brevet européen · EP1295974 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1295974
Numéro de demande
EP02012276
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 2002
Publié
26 mars 2003
Délivré
14 sept. 2005
Radié
30 juin 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01H 1/115 (2006.01)
D01H 4/32 (2006.01)
D01H 4/02 (2006.01)
D01H 4/06 (2006.01)
Priorité
DE 10146608 21.09.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

  2. 15 sept. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Saurer GmbH & Co. KG

Landgrafenstrasse 45, 41069 Mönchengladbach, DE

Inventeur

Raasch, Hans

41239 Mönchengladbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.