Substance mixte de dimères de triphénylamine

Brevet européen · EP1296192 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1296192
Numéro de demande
EP02021217
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2002
Publié
26 mars 2003
Délivré
11 mai 2005
Radié
30 sept. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03G 5/06 (2006.01)
C09K 11/06 (2006.01)
C07C 211/54 (2006.01)
Priorité
JP 2001284953 19.09.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007

  2. 15 juin 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

  3. 13 mai 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Kita, Yoshio

Nishinomiya-shi, Hyogo-ken, JP

Yamasaki, Yasuhiro

Neyagawa-shi, Osaka-fu, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.