Substance mixte de dimères de triphénylamine
Brevet européen · EP1296192 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1296192
- Numéro de demande
- EP02021217
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2002
- Publié
- 26 mars 2003
- Délivré
- 11 mai 2005
- Radié
- 30 sept. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G03G 5/06 (2006.01)C09K 11/06 (2006.01)C07C 211/54 (2006.01)
- Priorité
- JP 2001284953 19.09.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007
- 15 juin 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005
- 13 mai 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Kita, Yoshio
Nishinomiya-shi, Hyogo-ken, JP
Yamasaki, Yasuhiro
Neyagawa-shi, Osaka-fu, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.