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Brevet européen · EP1296785 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1296785
- Numéro de demande
- EP01946240
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 2001
- Publié
- 2 avr. 2003
- Délivré
- 5 mai 2010
- Radié
- 30 juin 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B22D 41/16 (2006.01)B22D 41/50 (2006.01)
- Priorité
- US 213773 P 23.06.2000
- Demande PCT
- PCT/US2001/018789 11.06.2001
- Publication PCT
- WO2002/000376 03.01.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2013
- 5 mai 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.05.2010
Parties
Titulaire
Inventeur
XU, Dong
Etobicoke, Ontario M9C-1G8, CA
HEASLIP, Lawrence, J.
Burlington, Ontario L7L-1L7, CA
DORRICOTT, James, D.
Burlington, Ontario L7M-4E8, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.