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Brevet européen · EP1296785 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1296785
Numéro de demande
EP01946240
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 2001
Publié
2 avr. 2003
Délivré
5 mai 2010
Radié
30 juin 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 41/16 (2006.01)
B22D 41/50 (2006.01)
Priorité
US 213773 P 23.06.2000
Demande PCT
PCT/US2001/018789 11.06.2001
Publication PCT
WO2002/000376 03.01.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2013

  2. 5 mai 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.05.2010

Parties

Inventeur

XU, Dong

Etobicoke, Ontario M9C-1G8, CA

HEASLIP, Lawrence, J.

Burlington, Ontario L7L-1L7, CA

DORRICOTT, James, D.

Burlington, Ontario L7M-4E8, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.