Roder für Kartoffeln

Brevet européen · EP1297731 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1297731
Numéro de demande
EP02447178
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 2002
Publié
2 avr. 2003
Délivré
29 juil. 2009
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01D 17/10 (2006.01)
A01D 33/02 (2006.01)
Priorité
BE 200100624 27.09.2001
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 29 juil. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2009

Parties

Titulaire

AVR bvba

Meensesteenweg 545, 8800 Roeselare, BE

Inventeur

Paesschesoone, Steven

8840 Staden, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.