Schraubdübel
Brevet européen · EP1298331 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1298331
- Numéro de demande
- EP02405755
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 2002
- Publié
- 2 avr. 2003
- Délivré
- 7 juin 2006
- Radié
- 30 sept. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 13/00 (2006.01)F16B 23/00 (2006.01)F16B 13/02 (2006.01)B25B 15/00 (2006.01)F16B 37/12 (2006.01)F16B 37/00 (2006.01)F16B 13/12 (2006.01)
- Priorité
- CH 18162001 01.10.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2015
- 5 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → Wagner Patent AG, Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau
Publié dans Swissreg le 05.03.2014
- 23 nov. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.11.2010
- 30 juin 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dipl.-Ing. Horst Quehl, Patentanwalt, Ringstrasse 7, Postfach, 8274 Tägerwilen
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006
- 15 juin 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.