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Brevet européen · EP1299015 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1299015
- Numéro de demande
- EP02764574
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 2002
- Publié
- 9 avr. 2003
- Délivré
- 3 août 2005
- Radié
- 3 août 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A43B 5/16 (2006.01)A43B 5/04 (2006.01)A43B 7/20 (2006.01)A43B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- IT TV20010071 31.05.2001
- Demande PCT
- PCT/EP2002/005926 29.05.2002
- Publication PCT
- WO2002/102179 27.12.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006
- 15 août 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005
Parties
Inventeur
BALCONI, Claudio
I-31030 Casier, IT
POLONI, Mario
I-31040 Trevignano, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.