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Brevet européen · EP1299263 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1299263
Numéro de demande
EP01946020
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2001
Publié
9 avr. 2003
Délivré
1 mars 2006
Radié
1 mars 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B60R 9/048 (2006.01)
B60R 9/052 (2006.01)
B60R 9/10 (2006.01)
Priorité
US 585723 31.05.2000
Demande PCT
PCT/US2001/017585 30.05.2001
Publication PCT
WO2001/092062 06.12.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006

  2. 15 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Yakima Products, Inc.

1385 8th Street, Arcata, CA 95521, US

Inventeur

DEAN, Gregory, A.

McKinleyville, CA 95519, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.