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Brevet européen · EP1300546 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1300546
Numéro de demande
EP02021000
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2002
Publié
9 avr. 2003
Délivré
25 oct. 2006
Radié
30 sept. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21D 21/00 (2006.01)
Priorité
DE 10148683 02.10.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

  2. 15 nov. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Zotta, Joachim

37441 Bad Sachsa, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.