Sanitäreinrichtung
Brevet européen · EP1300618 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1300618
- Numéro de demande
- EP02020737
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 sept. 2002
- Publié
- 9 avr. 2003
- Délivré
- 16 mars 2005
- Radié
- 30 sept. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 11/078 (2006.01)F16K 31/62 (2006.01)F16K 1/12 (2006.01)E03C 1/04 (2006.01)E03C 1/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 10149516 08.10.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2013
- 29 avr. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005
- 31 mars 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Schmid, Lars
72622 Nürtingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.