OUTIL DE NETTOYAGE, SA FABRICATION

Brevet européen · EP1301312 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1301312
Numéro de demande
EP01954102
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 2001
Publié
16 avr. 2003
Délivré
1 juin 2005
Radié
31 juil. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24D 11/00 (2006.01)
B24D 13/10 (2006.01)
B24D 13/14 (2006.01)
A47L 13/28 (2006.01)
Priorité
FR 0009297 17.07.2000
Demande PCT
PCT/FR2001/002299 16.07.2001
Publication PCT
WO2002/006009 24.01.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

  2. 15 juin 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

Parties

Inventeur

BOISSEAU, Vincent

F-63200 CELLULE, FR

CRUX, Christine

F-60750 Choisy-au-Bac, FR

CURTET, Jean

F-95570 BOUFFEMONT, FR

JOHNSON, Bryan

F-60000 BEAUVAIS, FR

POUPA, Nadine

F-45200 MONTARGIS, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.