OUTIL DE NETTOYAGE, SA FABRICATION
Brevet européen · EP1301312 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1301312
- Numéro de demande
- EP01954102
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2001
- Publié
- 16 avr. 2003
- Délivré
- 1 juin 2005
- Radié
- 31 juil. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B24D 11/00 (2006.01)B24D 13/10 (2006.01)B24D 13/14 (2006.01)A47L 13/28 (2006.01)
- Priorité
- FR 0009297 17.07.2000
- Demande PCT
- PCT/FR2001/002299 16.07.2001
- Publication PCT
- WO2002/006009 24.01.2002
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006
- 15 juin 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005
Parties
Inventeur
BOISSEAU, Vincent
F-63200 CELLULE, FR
CRUX, Christine
F-60750 Choisy-au-Bac, FR
CURTET, Jean
F-95570 BOUFFEMONT, FR
JOHNSON, Bryan
F-60000 BEAUVAIS, FR
POUPA, Nadine
F-45200 MONTARGIS, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.