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Brevet européen · EP1301443 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1301443
Numéro de demande
EP01960013
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 2001
Publié
16 avr. 2003
Délivré
26 nov. 2003
Radié
26 nov. 2003
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C03B 13/14 (2006.01)
F24J 2/50 (2006.01)
C03C 17/00 (2006.01)
Priorité
CH 268012001 15.02.2001
CH 721012001 20.04.2001
Demande PCT
PCT/CH2001/000480 07.08.2001
Publication PCT
WO2002/064518 22.08.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 15 nov. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  3. 28 nov. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003

  4. 28 nov. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 634, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003

Parties

Inventeur

WEIKINGER, Josef

FL-9493 Mauren, LI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.