Kaffee-Brühvorrichtung

Brevet européen · EP1302138 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1302138
Numéro de demande
EP02405860
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2002
Publié
16 avr. 2003
Délivré
20 déc. 2006
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/44 (2006.01)
Priorité
CH 18922001 15.10.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 28 févr. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007

  3. 15 janv. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.