Kaffee-Brühvorrichtung
Brevet européen · EP1302138 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1302138
- Numéro de demande
- EP02405860
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2002
- Publié
- 16 avr. 2003
- Délivré
- 20 déc. 2006
- Radié
- 31 oct. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 31/44 (2006.01)
- Priorité
- CH 18922001 15.10.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mai 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.05.2017
- 28 févr. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
- 15 janv. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.