Positionsgeber-Überwachungsverfahren
Brevet européen · EP1302753 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1302753
- Numéro de demande
- EP02000862
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 janv. 2002
- Publié
- 16 avr. 2003
- Délivré
- 10 nov. 2010
- Radié
- 31 janv. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01D 5/244 (2006.01)
- Priorité
- DE 10149863 10.10.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.08.2014
- 12 nov. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.11.2010
- 10 nov. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.11.2010
Parties
Mandataire
Inventeur
Heller, Ulrich
90429 Nürnberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.