Sensor
Brevet européen · EP1302755 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1302755
- Numéro de demande
- EP01810997
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 12 oct. 2001
- Publié
- 16 avr. 2003
- Délivré
- 14 mars 2007
- Radié
- 12 oct. 2021
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G01D 18/00 (2006.01)G01D 3/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 oct. 2021
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 12.10.2021
- 11 juil. 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 11.07.2013
- 13 avr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.