COMPOSITION PHARMACEUTIQUE A BASE DE COCAETHYLENE ET SON UTILISATION POUR LE TRAITEMENT DE LA DEPENDANCE AUX SUBSTANCES PSYCHOACTIVES

Brevet européen · EP1303277 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1303277
Numéro de demande
EP01936591
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2001
Publié
23 avr. 2003
Délivré
1 août 2007
Radié
31 mai 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 31/46 (2006.01)
A61P 25/30 (2006.01)
A61K 9/68 (2006.01)
Priorité
FR 0009408 18.07.2000
Demande PCT
PCT/FR2001/001544 18.05.2001
Publication PCT
WO2002/005817 24.01.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

  2. 15 nov. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007

  3. 31 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Debussy Holding S.A.

16, boulevard Emmanuel Servais, 2535 Luxembourg, LU

Mandataire

Cronin Intellectual Property

Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon

Inventeur

LOWENSTEIN, William

F-75007 Paris, FR

SANCHEZ, Mario

F-75003 Paris, FR

LEPERE-PREVOT, Bénédicte

F-75003 Paris, FR

DE ROTHSCHILD, Benjamin

CH-1292 Chambesy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.