OPTISCHER IMPULSFOLGENGENERATOR

Brevet européen · EP1303932 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1303932
Numéro de demande
EP01947669
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2001
Publié
23 avr. 2003
Délivré
31 mai 2006
Radié
31 mai 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04B 10/155 (2006.01)
G02F 1/01 (2006.01)
Priorité
GB 0017937 22.07.2000
Demande PCT
PCT/GB2001/003082 09.07.2001
Publication PCT
WO2002/009325 31.01.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

  2. 31 mai 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

Parties

Inventeur

GRIFFIN, Robert, Anthony

Towcester, Northants NN12 6JL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.