Gehäuse für ein Motorarbeitsgerät
Brevet européen · EP1304026 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1304026
- Numéro de demande
- EP01124097
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 2001
- Publié
- 23 avr. 2003
- Délivré
- 7 sept. 2005
- Radié
- 31 oct. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01D 34/82 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006
- 15 sept. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Knoll, Martin
6342 Niederndorf, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.