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Brevet européen · EP1304054 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1304054
- Numéro de demande
- EP01124914
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2001
- Publié
- 23 avr. 2003
- Délivré
- 11 juil. 2007
- Radié
- 19 oct. 2021
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A44C 5/24 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2021
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 19.10.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 31 août 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
- 31 juil. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Baekelandt, Dieter
25220 Novillars, FR
Buise, Pierre, Dr.
36100 Vincenza, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.