Brennkraftmaschine mit Drehventilen
Brevet européen · EP1304449 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1304449
- Numéro de demande
- EP02006371
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2002
- Publié
- 23 avr. 2003
- Délivré
- 1 déc. 2004
- Radié
- 1 déc. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F01L 7/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 01124825 18.10.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005
- 15 déc. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Ruysschaert, Hans
8020 Oostkamp, BE
Ruysschaert, Peter
8000 Brügge, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.