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Brevet européen · EP1304764 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1304764
Numéro de demande
EP01125007
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2001
Publié
23 avr. 2003
Délivré
27 févr. 2008
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01Q 3/24 (2006.01)
H01Q 21/06 (2006.01)
H01Q 1/22 (2006.01)
E05F 15/20 (2006.01)
G07C 9/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 30 avr. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008

  3. 31 mars 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

Parties

Titulaire

BEA S.A.

Parc Scientifique du Sart-Tilman, Allée des Noisetiers 5, 4031 Angleur, BE

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Inventeur

Borlez, Yves

4682 Heure-Le-Romain, BE

Secretin, Laurent

4000 Liege, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.