DRUCKBALKEN EINES FÖRDERERS

Brevet européen · EP1305242 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1305242
Numéro de demande
EP01950863
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2001
Publié
2 mai 2003
Délivré
2 juin 2004
Radié
2 juin 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65G 47/66 (2006.01)
B65G 21/06 (2006.01)
Priorité
US 615236 13.07.2000
Demande PCT
PCT/US2001/021211 02.07.2001
Publication PCT
WO2002/006142 24.01.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004

  2. 15 juin 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

Parties

Inventeur

CEMKE, James, A.

Germantown, WI 53022, US

SCHUMACHER, Jeffrey, A.

Port Washington, WI 53074, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.