Photoelektrischer Multi-Achsen-Sensor mit Interferenzlichtdetektion

Brevet européen · EP1306693 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1306693
Numéro de demande
EP02023780
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2002
Publié
2 mai 2003
Délivré
28 juin 2006
Radié
28 juin 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G01V 8/20 (2006.01)
Priorité
JP 2001331504 29.10.2001
JP 2001397471 27.12.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 déc. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006

  2. 30 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Sunx Limited

2431-1, Ushiyama-cho, Kasugai-shi, Aichi, JP

Inventeur

Wake, Toru

Kasugai-shi, Aichi, JP

Hayakawa, Daisuke

Kasugai-shi, Aichi, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.