ZWISCHENSOHLE FÜR EINEN SCHUH

Brevet européen · EP1307116 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1307116
Numéro de demande
EP01957773
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 2001
Publié
7 mai 2003
Délivré
18 mai 2005
Radié
18 mai 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A43B 13/40 (2006.01)
Priorité
DK 200001190 09.08.2000
Demande PCT
PCT/DK2001/000527 08.08.2001
Publication PCT
WO2002/011573 14.02.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005

  2. 31 mai 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005

Parties

Inventeur

TRUELSEN, Ejnar

DK-6270 Toender, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.