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Brevet européen · EP1307865 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1307865
- Numéro de demande
- EP01963817
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2001
- Publié
- 7 mai 2003
- Délivré
- 20 avr. 2005
- Radié
- 31 août 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 13/24 (2006.01)
- Priorité
- US 634121 08.08.2000
- Demande PCT
- PCT/US2001/024683 07.08.2001
- Publication PCT
- WO2002/013156 14.02.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 avr. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 31 mai 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005
- 29 avr. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005
Parties
Inventeur
QUI, An
Colorado Springs, CO 80918, US
HASEGAWA, Ryusuke
Morristown, NJ 07962, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.