Spannelement mit Schiebespannpratze
Brevet européen · EP1308244 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1308244
- Numéro de demande
- EP02102507
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 2002
- Publié
- 7 mai 2003
- Délivré
- 14 oct. 2009
- Radié
- 31 oct. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25B 5/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 10154139 03.11.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2010
- 14 oct. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2009
Parties
Inventeur
Kohlert, Rudolf
63811, Stockstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.